La spécificité de l’indemnisation des personnes atteintes d’un traumatisme crânien

De l’accident à la rééducation

Les accidents de la circulation sont une des premières causes responsables de traumatismes crâniens. Les traumatismes crâniens s’accompagnent souvent de polytraumatismes.

Un traumatisme dit « léger » peut dans certains cas passer assez inaperçu. Ce traumatisme peut cependant s’accompagner de nombreuses séquelles.

Ces traumatismes crâniens sont dits légers, modérés, ou graves. Ils peuvent dans un certain nombre de cas conduire jusqu’à la mort.

Contrairement aux idées reçues, le traumatisme crânien n’est pas nécessairement constitué par une fracture du crâne. Il faut en effet distinguer deux types de mécanismes susceptibles de se cumuler.

Le traumatisme crânien peut être constitué à la suite d’un choc direct et / ou à la suite d’un phénomène de décélération.

Des lésions de cisaillement risquent alors d’apparaître dans certaines parties du cerveau. On retrouvera souvent des lésions hémorragiques caractéristiques de ce cisaillement. On parlera généralement de « pétéchies ».

Ce choc direct ou le phénomène de va et vient produit par la décélération peuvent produire deux types de lésions :

  • des lésions parenchymateuses qui atteignent le cerveau
  •  des lésions extraparenchymateuses

Un traumatisme crânien doit être très rapidement décelé et pris en charge. La perte de connaissance et la durée de cette perte de connaissance sont des indicateurs de la gravité du traumatisme.

La gravité du traumatisme sera évalué par les premiers secours au moyen d’une échelle dite de « glasgow » intégrant trois paramètres ( ouverture des yeux, qualité de la réponse verbale et motrice ).

Dans les cas de traumatismes crâniens importants, la personne victime va se trouver dans le coma.

Le coma se définit comme un état de non réponse. La personne a les yeux fermés et ne peut être réveillée.

La prise en charge consistera évidemment à traiter les lésions initiales mais également à prévenir et contenir les facteurs d’aggravation.

La victime ne sort pas brutalement. Elle va connaître une phase de transition plus ou moins longue appelée « phase d’éveil ».

La personne reprend alors peu à peu conscience.

Certaines personnes se maintiendront malheureusement dans un état végétatif ou dans un état de conscience minimale.

Après être passé dans un service d’éveil, le traumatisé crânien sera orienté vers un service de rééducation (SMPR).

Le traumatisé crânien soutenu par son entourage devra alors très souvent appréhender une nouvelle vie, confronté à des troubles cognitifs et de comportement pas toujours évidents à identifier.

Les séquelles cognitives et comportementales

Les séquelles qu’un traumatisé crânien est susceptible de présenter sont multiples.

Souvent polytraumatisée, la personne va présenter des séquelles physiques. Les atteintes neurologiques du traumatisme crânien peuvent également entraîner des  atteintes motrices très invalidantes.

Sur le long terme, les séquelles les plus importantes seront cependant souvent constituées par les atteintes cognitives et comportementales.

Ces séquelles « invisibles » sont particulièrement difficiles à évaluer. Elles sont protéiformes : troubles attentionnels, mnésiques, exécutifs, etc..

Elles sont d’autant plus difficiles à appréhender que la personne elle-même n’est pas toujours consciente de ses troubles. On parlera alors d’anosognosie.

En fonction des zones du cerveau qui auront été touchées, la personne pourra également présenter une aphasie, càd des troubles du langage, une apraxie, càd des troubles de la manipulation

Les victimes de traumatismes crâniens présenteront également très souvent des troubles du comportement.

Ce sont bien souvent au premier chef ces troubles qui conduisent à l’exclusion sociale.

L’entourage familial, professionnel peuvent en effet entretenir des relations particulièrement difficiles du fait de ces troubles souvent mal compris.

Le trouble du comportement souvent mis en exergue est le trouble dit « frontal ». On le qualifiera ainsi pour les personnes adoptant des comportements de désinhibition. La personne désinhibée pourra ainsi tenir des propos ou adopter des gestes par trop familiers, parfois à connotation sexuelle, présenter des sautes d’humeurs.

Mais les troubles du comportement peuvent à l’inverse être teintés d’inhibition. Il n’est en effet par rare que les personnes victimes d’un traumatisme crânien se désinvestissent, sombrent dans la dépression, deviennent apathiques ou abouliques.

L’indemnisation d’un traumatisme crânien

Une personne victime d’un traumatisme crânien peut être indemnisée dès lors qu’il existe un tiers responsable.

L’indemnisation pourra intervenir dans un cadre judiciaire mais également amiable.

Dans toutes les hypothèses l’assistance d’un avocat spécialisé en réparation du dommage corporel et sensibilité aux problématiques du traumatisme crânien est indispensable.

Ainsi que cela a été relaté plus avant, les séquelles cognitives et comportementales sont très spécifiques aux traumatisés crâniens. Ces séquelles peuvent passer dans un premier temps inaperçues et n’être diagnostiquées que plusieurs années après l’accident. Il se posera alors très certainement un problème d’imputabilité de ces séquelles à l’accident.

Il est donc primordial de faire réaliser très tôt les bons examens. Neuropsychologues, orthophonistes, ergothérapeutes, sont des intervenants privilégiés pour la personne traumatisée crânien.

Un bilan neuropsychologique est dans tous les cas de figure indispensable à l’établissement des séquelles cognitives et comportementales.

Le médecin expert saisi de l’examen du traumatisé crânien devra intervenir dans le cadre d’une mission spécifique adaptée aux traumatisés crâniens.

La plus grande vigilance s’impose pour les personnes présentant un « syndrome subjectif de traumatisme crânien ». Cela concerne certains cas de traumatismes crâniens légers pour lesquels l’imagerie médicale n’a pas permis de rapporter la preuve de l’existence de lésions cérébrales.

Ces personnes vont pourtant présenter les symptômes cognitifs et comportementaux propres aux traumatisés crâniens. La tendance de nombreux médecins est ici de nier la réalité de ces séquelles et de refuser toute imputabilité à l’accident.

Des examens médicaux spécifiques en matière d’imagerie, et des bilans spécialisés réguliers étalés dans le temps permettent alors à la victime de se faire entendre.

Une personne victime d’un traumatisme crânien ne pourra dans tous les cas être réputée consolidée au niveau de ses séquelles avant plusieurs années. On retient habituellement un minimum de 3 ans entre le moment de l’accident et la perspective de consolidation.

La consolidation sera encore plus longue à intervenir s’agissant d’un traumatisé crânien enfant. Il s’agit en effet d’une personne en devenir. Il faut donc raisonner en terme de prospective pour un enfant, par rapport à ce qu’il aurait pu être et non par rapport à ce qu’il a été.

Les séquelles liées au traumatisme crânien sont ainsi spécifiques et exigent une prise en charge adaptée. Les enjeux humains sont considérables.